Mariage aux USA : Bleu, Blanc et Rouge, ou Tout Simplement Blanc ?

Mariage aux USA : Bleu, Blanc et Rouge, ou Tout Simplement Blanc ?
(Illustration : photo de Joshuajohanson sur  en.wikipedia CC BY 2.0)

(Illustration : photo de Joshua Johanson sur en.wikipedia CC BY 2.0)

David S. Willig Avocat à Paris et à Miami – Notaire

Tout le monde sait déjà que le mariage avec un citoyen américain peut mener à un chemin direct à l’obtention d’une dite “Green Card”, une carte de long séjour. Et la “Green Card” peut pour sa part mener à la naturalisation, ou à l’acquisition de la nationalité américaine, mais le chemin n’est pas sans obstacle.

Tout d’abord, il faut être certain que le mariage célébré soit valable. En Floride, par exemple, la règle veut qu’un mariage validement célébré à l’endroit où il a eu lieu soit reconnu comme valable. La Floride a légiféré en 1968 l’abandon du principe du “Common Law”, mariage par lequel les deux conjoints se déclarent mariés, et cohabitent comme des époux, sans autres formalités. Pourtant, la jurisprudence en Floride admet la validité d’un mariage de type “Common Law” si les conjoints se sont déclarés époux, et ont ainsi cohabité, devant la loi, dans un état qui reconnaît la validité d’un tel mariage.

Cela n’a aucun rapport avec le respect de l’union telle que définie par les Etats-Unis.  On peut dire, en quelque sorte, que la réciprocité se trouve à l’origine de cette pratique consistant à reconnaître comme valable un mariage qui a été célébré légalement, selon la loi de l’endroit où il a été célébré.

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Bien sûr, une exception existe quand un mariage est juridiquement valable dans l’Etat A (où il a été célébré), mais qu’il se heurte à l’ordre public de l’Etat B, où l’on recherche une reconnaissance officielle quelconque de ce mariage.

La notion de mariage est en pleine évolution, à l’instar d’autres formes d’union. Le système juridique est toujours impliqué, parfois à l’avance, avec une législation innovatrice, mais le plus souvent il essaie de s’adapter aux développements dans la société.

PAS DE DELAI D’OBTENTION

Or, tout le monde, semble-t-il, sait que le mariage avec un citoyen américain peut mener à une carte verte. A la différence de la plupart des autres catégories de visa immigré disponibles pour les personnes apparentées, dans le cas de la « Green Card » à base de mariage, il n’y a jamais de « file d’attente » pour sa disponibilité.

Naturellement, selon la loi, il faut que le mariage soit de bonne foi (et non pas un mariage blanc) au moment de sa célébration. Il faudra prouver le mariage, non seulement du point de vue juridique, i.e, acte de mariage.  Il faut le prouver aussi du point de vue humain : cérémonie de mariage, photos, fête de mariage, voyage de noces, indices de cohabitation et de vie ensemble.

Or, tout mariage doit satisfaire les conditions. Depuis le 1er juillet, à la suite de la cassation par la Cour Suprême de l’alinéa 3 de la loi « Défense du Mariage », le service d’immigration des USA reconnaît les mariages homosexuels au même titre que les mariages traditionnels.

Quelle que soit la nature du mariage, la carte de long séjour est émise provisoirement (avec des conditions) pendant une période de 2 ans.  Il y a aura une interview au début, et ensuite une autre pour lever ces conditions. Ces interviews visent à déterminer la bonne foi du mariage. En principe, l’agent d’immigration lors de l’interview va poser des questions auxquelles seul peut répondre quelqu’un ayant une connaissance intime de la vie commune du couple.

Un dernier point :  à condition, encore, que le mariage fût célébré de bonne foi, avec tous les indices d’un véritable mariage qui n’est pas, donc, un mariage blanc, le conjoint étranger n’est pas, pour autant, obligé de rester marié pour la levée des conditions.

EN COMPLEMENT :

Notre portail sur les Green Cards aux Etats-Unis

Notre guide de l’immigration aux USA

Notre guide de la vie aux Etats-Unis

Tout sur le mariage à Miami et en Floride

David S. Willig

2837 SW 3rd Ave, Miami, FL 33129  –  http://floridavocat.com

Tel : +1 (305) 860-1881   Interlawlink@aol.com



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